Cadre juridique

Mentions légales

Objet et contenu du site

Le site présente le projet associatif, les animaux résidant sur le lieu, les besoins matériels ou financiers et les moyens de contacter l’association. Les animaux présentés ne sont pas proposés à l’adoption, à la vente ou à la reproduction.

Dons et reçus fiscaux

Aucune réduction fiscale n’est promise par ce site. Un reçu fiscal ne peut être délivré que lorsque l’association remplit les conditions légales applicables et est habilitée à le faire. Un simple reçu de paiement ou de don ne vaut pas automatiquement reçu fiscal.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, photographies, éléments graphiques et identité visuelle présents sur ce site sont protégés. Toute réutilisation publique ou commerciale nécessite l’autorisation préalable de l’association.

Responsabilité

Les informations sont fournies de bonne foi et peuvent évoluer. Toute proposition de don matériel, de visite, d’intervention ou de dépôt doit être confirmée par l’association avant déplacement. Le site ne constitue ni un service d’urgence vétérinaire, ni un service public de prise en charge animale.